Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME AVICOLE DE LA TRINITE WWW.FERMEAVICOLETRINITE.FR
SAS FERME AVICOLE DE LA TRINITE, SAS

Numéro de dépôt :
4053345
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2023
FERME AVICOLE DE LA TRINITE WWW.FERMEAVICOLETRINITE.FR de FERME AVICOLE DE LA TRINITE

Présentation de la marque FERME AVICOLE DE LA TRINITE WWW.FERMEAVICOLETRINITE.FR

Déposée le 5 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME AVICOLE DE LA TRINITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FERME AVICOLE DE LA TRINITE WWW.FERMEAVICOLETRINITE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME AVICOLE DE LA TRINITE domicilié(e) 10 RUE DE LA TRINITE - 22720 - PLESIDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 613 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FERME AVICOLE DE LA TRINITE domicilié(e) 10 RUE DE LA TRINITE - 22720 - PLESIDY - France.

La marque FERME AVICOLE DE LA TRINITE WWW.FERMEAVICOLETRINITE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME AVICOLE DE LA TRINITE WWW.FERMEAVICOLETRINITE.FR est expirée depuis le 5 décembre 2023.

FERME AVICOLE DE LA TRINITE a également déposé les autres marques suivantes : L ' OEUF DE NOS CAMPAGNES


SAS FERME AVICOLE DE LA TRINITE, SAS - 10 RUE DE LA TRINITE - 22720 - PLESIDY - France - SIREN 950613836


SAS FERME AVICOLE DE LA TRINITE - 10 RUE DE LA TRINITE - 22720 - PLESIDY - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Oeufs, lait et produits laitiers ; (oeufs de consommation) → oeufs catégorie A.